1. Présentation du site
En vertu de l'article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2014 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://le-colombier-de-chassy.fr/ l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Gaëlle Binet - SARL n°de SIRET - à (adresse) Chassy
Créateur : Meliway
Responsable de publication : Gaëlle Binet - gaelle@le-colombier-de-chassy.fr
Webmaster : Hery Domenichini - hery@meliway.fr
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Hébergeur : O2SWITCH - Adresse o2switch - France
2. Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site https://le-colombier-de-chassy.fr/ implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://le-colombier-de-chassy.fr/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance techique peut être toutefois décidée par Gaëlle Binet, qui s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention.
Le site https://le-colombier-de-chassy.fr/ est mis à jour régulièrement par Hery Domenichini. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s'imposent néanmoins à l'utilisateur qui est invité à s'y référer le plus souvent possible afin d'en prendre connaissance.
3. Description des services fournis
Le site https://le-colombier-de-chassy.fr/ a pour objet de fournir une information concernant l'ensemble des activités de la société.
Gaëlle Binet s'efforce de fournir sur le site https://le-colombier-de-chassy.fr/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, elle ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitude et des carences dans la mise à jour, qu'elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://le-colombier-de-chassy.fr/ sont données à titre indicatif et sont susceptibles d'évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://le-colombier-de-chassy.fr/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques
Le site utilise les technologies suivantes : HTML5, CSS3, JavaScript, PHP7, Symfony, MySQL, Apache.
Le site web ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéer au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Gaëlle Binet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modificatio, publication, adapation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Gaëlle Binet.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.